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Bulletins officiels de l'Afpa

Bulletin officiel de l'Afpa

L’Afpa publie sur son Bulletin officiel, les décisions concernant notamment les délibérations du conseil d’administration ayant un caractère réglementaire, mais aussi les délégations.

 

Délibérations

2018

Le bulletin officiel du 26 juillet 2018

Délibération n° 2018 / 10 du 26 juillet 2018 : désignation de la personnalité qualifiée pour assurer la présidence du Conseil d'administration
Délibération n° 2018 / 14 du 26 juillet 2018 : approbation du rapport annuel d'activité 2017

 

Le bulletin officiel du 26 avril 2018

Délibération n° 2018 / 04 du 26 avril 2018 :  autorisation lancement appel d'offre relatif aux prestations d'assistance, conseil, expertise et accompagnement au changement en matière d'organisation et de ressources humaines
Délibération n° 2018 / 08 du 26 avril 2018 : approbation du rapport social 2017
Délibération n° 2018 / 09 du 26 avril 2018 : autorisation lancement appel d'offres relatif aux prestations d'assistance aux clôtures comptables 

 

Le bulletin officiel du 3 avril 2018

Délibération n° 2018/1 du 3 avril 2018 : Ratification de la signature de la Convention de groupement de moyens modifiée entre l’EPIC et Afpa Accès à l’Emploi et Afpa Entreprises et des quatre contrats annexés à la Convention de groupement
Délibération n° 2018/2 du 3 avril 2018 : Orientations stratégiques pluriannuelles


2017

Le bulletin officiel du 11 décembre 2017

Délibération n° 2017-41 du 11 décembre 2017 : composition du comité Stratégique
Délibération n° 2017-34 du 11 décembre 2017 : Arrêter le projet de traité d’apport partiel d’actif au profit de la société AFPA ENTREPRISES et donner pouvoir à la directrice générale de signer le traité.
Délibération n° 2017-33 du 11 décembre 2017 : Arrêter le projet de traité d’apport partiel d’actif au profit de la société AFPA ACCES A L’EMPLOI et donner pouvoir à la directrice générale de signer le traité.
 

Le bulletin officiel du 26 septembre 2017

Délibération n° 2017-29 du 26 septembre 2017 : nature des marchés et accords-cadre soumis à délibération du conseil d'administration
Délibération n° 2017-28 du 26 septembre 2017 : présidence du comité stratégique
Délibération n° 2017-27 du 26 septembre 2017 : composition du comité stratégique
Délibération n° 2017-26 du 26 septembre 2017 : composition du comité des nominations et des rémunérations Délibération n° 2017-24 du 26 septembre 2017 : désignation des commissaires aux comptes de l'Agence
 

Le bulletin officiel du 20 juin 2017

Délibération n° 2017-18 du 20 juin 2017 : nature des transactions et remises de dette
Délibération n° 2017-17 du 20 juin 2017 : nature des marchés soumis à déclaration préalable
Délibération n° 2017-16 du 20 juin 2017 : amendements des règlements intérieurs
 

Le bulletin officiel du 04 mai 2017

Délibération n° 2017-15 du 04 mai 2017 : composition des comités
Délibération n° 2017-14 du 04 mai 2017: règlement intérieur des comités du CA

Le bulletin officiel du 03 mars 2017

Délibération n° 2017-05 du 03 mars 2017 : modification des statuts des filiales
Délibération n° 2017-04 du 03 mars 2017 : actions en justice sans délibération préalable
Délibération n° 2017-03 du 03 mars 2017 : candidature à la présidence du CA
Délibération n° 2017-02 du 03 mars 2017 : dénomination commerciale de l'établissement public
Délibération n° 2017-01 du 03 mars 2017 : règlement intérieur du CA
 

Délégations

2018

Délégation Directeur national des achats David Pointel avril 2018
Délégation Directrice régional Auvergne Rhône-Alpes Katerine Spadacenta février 2018

 

2017

Délégation Directeur du développement Rémi Bordet novembre 2017
Délégation Directrice juridique Karine Balducci novembre 2017
Délégation Directeur régional Nouvelle-Aquitaine Stéphane Cerveau septembre 2017
Délégation Directrice régional par intérim Nouvelle-Aquitaine Monique Lajugie juillet 2017
Délégation Directeur régional par intérim Nouvelle-Aquitaine Jean Laborie juillet 2017
Délégation Directeur général délégué Vincent Cristia juillet 2017
Délégation Directeur régional Pays de la Loire Olivier Labat juillet 2017
Délégation Directeur régional Bourgogne Franche-Comté Pierre Cambon juin 2017
Délégation Directeur régional Auvergne Rhône-Alpes Pierre-Yves Leclercq février 2017
Délégation Directeur Afpa Accès à l'emploi et Afpa Transitions Rémi Bordet janvier 2017
Délégation Directeur régional Grand Est Dominique Schwach janvier 2017
Délégation Directeur régional PACA Jean-Marie Quintard janvier 2017
Délégation Directeur régional Occitanie Alain Mahé janvier 2017
Délégation Directeur régional Nouvelle-Aquitaine Thomas Varré janvier 2017
Délégation Directrice régional Normandie Isabelle Fortin janvier 2017
Délégation Directrice régional Île-de-France Elisabeth Joussot-Dubien janvier 2017
Délégation Directeur régional Hauts-de-France Stéphane Guenezan janvier 2017
Délégation Directeur régional Corse François-Dominique Cipriani janvier 2017
Délégation Directrice régional Centre-Val de Loire Nadine Plisson janvier 2017
Délégation Directeur régional Bretagne Olivier Labat janvier 2017
Délégation Directeur régional Pays de la Loire Pierre Chauveau janvier 2017
Délégation Directeur régional Bourgogne Franche-Comté Pascal Ehrhardt janvier 2017
Délégation Directeur régional Auvergne Rhône-Alpes Pierre Cambon janvier 2017
Délégation Directeur régional Bourgogne Franche-Comté Philippe Gintrand janvier 2017
Délégation Directeur des ressources humaines et du dialogue social Christian Mettot janvier 2017
Délégation Directeur de l'ingénierie, des formations et de la qualité Christophe Sadock janvier 2017
Délégation Directeur des services et moyens généraux Dominique Costiou janvier 2017
Délégation Directeur de la communication Florent Longuépée janvier 2017
Délégation Directeur financier Ghislain Brocart janvier 2017
Délégation Directrice de l'insertion sociale Pascale Gérard janvier 2017
 

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