Crédits et copyrights

Association nationale pour la formation professionnelle des adultes

Déja inscrit ?

Entrez votre identifiant et votre mot de passe pour vous identifier.

 

Mot de passe oublié ?

Identifiant oublié ?

Menu interne à la rubrique courante

Crédits et copyrights

L'ensemble du site et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle (incluant notamment la protection au titre du droit d'auteur, du droit des marques, du droit des bases de données, etc.).
Tous les droits de reproduction, de représentation et de communication publique sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et représentations visuelles, audiovisuelles, photographiques, iconographies ou autres.

La reproduction sur support électronique

La reproduction de tout ou partie du site afpa.fr sur support électronique est formellement interdite sauf autorisation expresse de l'AFPA.

La reproduction sur support papier

La reproduction sur support papier est autorisée pour une utilisation à des fins privées sous réserve du respect de l'intégrité des documents reproduits ou par courte citation avec mention claire et lisible de la source sous la forme suivante "Source : www.afpa.fr, tous droits réservés".
Toute autre utilisation est soumise à l'accord préalable et exprès de l'AFPA.

Les marques et logos

Les marques et logos cités sur le site sont déposés par les sociétés ou organismes qui en sont propriétaires. Leur reproduction ou utilisation est interdite sauf autorisation expresse des titulaires des marques.

Les liens

La mise en place d'un lien hypertexte pointant vers afpa.fr est autorisée sous réserve de :

  • une information par mail : s'adresser à Sanaa Bouchaara, référenceuse.
  • ne pas utiliser la technique du lien profond : les pages du site afpa.fr ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site mais accessibles par l'ouverture d'une fenêtre.
  • mentionner la source "AFPA" qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

La mise en place des liens et les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Les liens profonds doivent faire l'objet d'une autorisation préalable et écrite de l'AFPA.
L'AFPA décline toute responsabilité concernant le contenu de sites liés au site de l'AFPA, et plus généralement du fait de ces liens.

© afpa 2010